mardi 30 juin 2020

Séance du jeudi 2 juillet 2020

Séance du jeudi 2 juillet 2020

Le Conseil Municipal se réunira le :

JEUDI 2 JUILLET 2020

Exceptionnellement Au Foyer Rural à 20h00 dans la limite des places disponibles

  ORDRE DU JOUR :

1 . Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 mai 2020.

2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 février 2020.

3. Bilan annuel 2019 des cessions et acquisitions immobilières.

4. Création comité consultatif des fêtes.

5. Création de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).

6. Modification de la délibération du 29 mai 2020 nommant les délégués au S.I.A.R.C.E.

7. SIARCE : prorogation du délai des assemblées délibérantes pour les demandes d’adhésion des collectivités au SIARCE (Ordonnance 2020-306 du 25 mars 2020 relative à la prorogation des délais déchus pendant la période d’urgence sanitaire et à l’adaptation des procédures pendant cette même période).

8. Vote des tarifs communaux.

9. Vote des taux des taxes directes locales.

10. Budget de la commune : adoption du compte de gestion 2019 du receveur municipal.

11. Budget de la commune : adoption du compte administratif 2019.

12. Budget de la commune : affectation du résultat de fonctionnement 2019.

13. Budget de la commune : adoption du budget primitif 2020

14. Budget de la commune : vote des subventions aux associations, personnes de droit privé et établissements publics.

15. Demande de subvention départementale au titre de la politique vélo du département de l’Essonne – année 2020.

16. Demande de subvention « Aide à l’investissement culturel ».

17. Demande de subvention pour la rénovation de l’église auprès de la DRAC.

18. Questions diverses, à déposer 48 heures à l’avance en mairie.             

Dans l’éventualité où la majorité des membres en exercice ne seraient pas présents et en vertu de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, une nouvelle séance du conseil municipal aura lieu 3 jours après. Le conseil délibérant alors valablement sans condition de quorum.

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