mercredi 11 décembre 2019

Prochaine séance

Prochaine séance

Le prochain conseil municipal aura lieu mercredi 25 septembre à 20h30 en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2019.
  2. Présentation des décisions du Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT.
  3. Demande de subvention au Conseil départemental dans le cadre d’un contrat de partenariat
  4. Conditions financières du retrait de la commune du SI de Musique des Deux Vallées (annule et remplace la précédente délibération)
  5. Cession d’une route appartenant au domaine public et longeant les parcelles AN 131 et 132 à la SCI des Montcelets
  6. Questions diverses

Dans l’éventualité où la majorité des membres en exercice ne seraient pas présents et en vertu de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, une nouvelle séance du conseil municipal aura lieu le 30 septembre 2019,  le conseil délibérant alors valablement, sans condition de quorum.

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