vendredi 13 septembre 2019

Prochaine séance

Prochaine séance

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra Jeudi 27 juin 2019 à 20h30. l’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 avril 2019.
  2. Présentation des décisions du Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT.
  3. Vote des tarifs municipaux
  4. Mise en œuvre d’un accord local dans le cadre de la désignation des représentants siégeant au conseil communautaire suite aux élections municipales de 2020
  5. Mise à jour du tableau des emplois : création d’un poste d’agent de maitrise en restauration.
  6. Attribution du RIFSEEP aux agents contractuels de droit public
  7. Contrat d’apprentissage Bac Professionnel ASSP (Accompagnement Soins et Services à la Personne)
  8. Modification des montants de frais de déplacement des agents en formation
  9. Avenant à la convention « Prestation de service ALSH Périscolaires » avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
  10. Cession du CR 44
  11. Motion de soutien au PNR pour la création d’un groupe de travail concernant l’implantation d’antennes radiotéléphoniques sur le territoire du Parc
  12. Questions diverses

Dans l’éventualité où la majorité des membres en exercice ne seraient pas présents et en vertu de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, une nouvelle séance du conseil municipal aura lieu le 3 juillet 2019,  le conseil délibérant alors valablement, sans condition de quorum.