mardi 12 novembre 2019

Prochaine séance

Prochaine séance

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu Lundi 11 mars à 20h30 en mairie.

L’ordre du jour est le suivant  :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 décembre 2018.
  2. Présentation des décisions du Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT.
  3. Conditions financières du retrait de la commune du SI de Musique des Deux Vallées
  4. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF pour la période 2018-2021
  5. Tirage au sort des Jurés d’Assises
  6. Demande d’aide financière au PNRGF dans le cadre d’appel à projets artistiques à l’occasion des Journées du Patrimoine 2019
  7. Adhésion de la commune d’Étampes au CIG de la Grande Couronne
  8. Transfert du budget assainissement – Reprise des résultats de clôture 2018
  9. Questions diverses

 

Dans l’éventualité où la majorité des membres en exercice ne seraient pas présents et en vertu de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, une nouvelle séance du conseil municipal aura lieu le 15 mars  2019,  le conseil délibérant alors valablement, sans condition de quorum.

 

 

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