samedi 23 mars 2019

Prochaine séance

Prochaine séance

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 20 décembre 2018 à 20h30  en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 octobre 2018.
  2. Présentation des décisions du Maire en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.
  3. Inscription des crédits d’investissement préalablement au vote du budget principal 2019
  4. Approbation du nouveau PEdT (Projet Éducatif Territorial) – Plan mercredi
  5. Signature d’un avenant à la convention de prestations de services A.L.S.H Périscolaires avec la C.A.F
  6. Mise à jour et modernisation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  7. Modification des statuts du S.I.A.R.CE
  8. Désignation d’un nouveau délégué pour siéger au sein du comité de la Caisse des Écoles
  9. Adoption du tableau des effectifs
  10. Questions diverses

 

Dans l’éventualité où la majorité des membres en exercice ne seraient pas présents et en vertu de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, une nouvelle séance du conseil municipal aura lieu le 28 décembre 2018,  le conseil délibérant alors valablement, sans condition de quorum.