mercredi 14 novembre 2018

Prochaine séance

Prochaine séance

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 17 septembre à 20h30 dans la salle du conseil.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 juin 2018.
  2. Présentation des décisions du Maire en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.
  3. Approbation de la convention de gestion avec la C.C.V.E pour l’exercice de la compétence assainissement eaux usées
  4. Approbation de la convention de gestion avec la C.C.V.E pour l’exercice de la compétence assainissement eaux pluviales
  5. Signature d’une convention avec la C.A.F « prestation de service ALSH – « Périscolaire »
  6. Signature d’une convention avec la C.A.F « prestation de service ALSH- « Extrascolaire »
  7. Signature d’une convention avec la C.A.F « prestation de service ALSH – « Aides Spécifiques Rythmes Éducatifs » (ASRE)
  8. Mise en place d’une commission de contrôle pour la gestion des listes électorales
  9. Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
  10. Demande de candidature au label « Ville Active – Ville Sportive »
  11. Validation du Projet Éducatif et du nouveau Plan Éducatif Du Territoire (PEDT)
  12. Signature d’une convention d’honoraires avec Me DESSALCES pour un dossier en défense auprès du tribunal administratif
  13. Questions diverses

Dans l’éventualité où la majorité des membres en exercice ne seraient pas présents et en vertu de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, une nouvelle séance du conseil municipal aura lieu le 21 septembre  2018,  le conseil délibérant alors valablement, sans condition de quorum.