vendredi 19 octobre 2018

Prochaine séance

Prochaine séance

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu lundi 11 juin 2018 à 20h30.

L’ordre du jour sera le suivant  :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 mars 2018.
  2. Présentation des décisions du Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT.
  3. Vote des tarifs municipaux
  4. Créations de postes (Poste d’animateur – Contrat d’apprentissage – Emplois saisonniers)
  5. Rythmes scolaires : retour à la semaine de 4 jours à partir de la rentrée 2018 et approbation des règlements intérieurs des différents services « enfance » (ALSH, étude surveillée, périscolaire)
  6. Avis sur le projet de modification des statuts du Syndicat de Musique des Deux Vallées
  7. Mise à disposition d’un agent du CIG pour une mission de conseil en assurances
  8. Signature d’une convention constitutive de groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures 2019-2022 avec le CIG
  9. SIARCE (Adhésion de la commune de La Ferté-Alais –  Modification des statuts et extension du périmètre – Désignation des délégués au SIARCE pour la compétence GEMAPI – Retrait partiel de la communauté agglomérations Cœur Essonne Agglomération pour la compétence distribution d’eau potable)
  10. Vente et acquisition de biens par la commune
  11. Aménagement de la forêt communale
  12. Questions diverses