vendredi 30 septembre 2022

Arrêtés Municipaux et Préfectoraux

Ici se trouveront les arrêtés pris par la municipalité et ceux transmis par la préfecture.

Arrêtés municipaux :

20 – Arrêté de péril, maison de la ferme des Montcelets

01 – Arrêté de circulation et stationnement pour travaux interventions urgentes sur réseau eau potable, du 1er Janvier au 31 Décembre 2022, VEOLIA EAU

02 – Arrêté de circulation Conseil départemental de l’Essonne 2022

14 – Arrêté autorisation véhicules +3,5T rue de la Justice et rue du Gâtinais, pendant la durée du chantier

50 – Arrêté de péril, maison de la ferme des Montcelets

69 – Obligation de tenir les chiens en laisse sur le territoire communal

76 – Arrêté règlementation de la vitesse, Hameau de Beauvais

80 – Arrêté de circulation et stationnement pour travaux de branchement eau potable, Grande Rue, du 19 Septembre au 10 Octobre 2022, VEOLIA

82 – Arrêté de circulation et stationnement réalisation d’un branchement électrique pour le compte d’Enedis, rue de Beauvais, du 15 Septembre au 10 Octobre 2022, TERCA

84 – Arrêté circulation et stationnement parking mairie pour Fun Run du 07 au 09 octobre 2022

85 – Arrêté circulation et stationnement parking Chancolia pour Fun Run du 07 au 09 octobre 2022

87 – Arrêté de circulation et stationnement extension Gaz, rue de la Bigotte, du 05 Septembre au 05 Octobre 2022, TPSM

90 – Ramassage des Betteraves à partir du 20 Septembre jusqu’au 31 Octobre 2022, Circulation interdite rue de Noisement

93 – Arrêté de circulation et stationnement pour travaux de branchement eau potable et eaux usées, 13 rue Royale, du 26 Septembre au 21 Octobre 2022, MGC

94 – Arrêté de stationnement interdit pour travaux de débroussaillage et passage de la balayeuse, Cité du Couvent, les 10 et 11 Octobre 2022

95 – Arrêté autorisation débit de boissons, Randonnée nocturne, AIPE, Samedi 15 Octobre 2022, 3ème autorisation

96 – Arrêté circulation et stationnement parking et rues pour Fun Run dimanche 09 octobre 2022

 

 

 

Arrêtés préfectoraux :

Arrêté Préfectoral violences urbaines 08-2022

AP 2021-DDT-SE-124 du 18.03.2021 – pêche scietntifique Fédé 91 2021-2025-2

Champcueil arrêté permanent limitation de vitesse 70

Arrêté portant nomination des membres de la commission de contrôle pour la révision des listes électorales

Arrêté tirs de mortiers mai 2022

extrait_arrete_2022-199_sech-restrict-eau_20220530

arrete-cadre_2022-199_sech-restric-eau_20220530

extrait-arrete_2022-200_20220530_approba_pl-annu-rep_2022-2023_ougi-idf

arrete_2022-200_20220530_approba_pl-annu-rep_2022-2023_ougi-idf

AP255 du 30 juin 2022 fixant la liste du 3e groupe ESOD

Arrêté N° 2022-PREF-DCSIPC-BSIOP – 822 du 30 juin 2022

arrete_2022-310_vigilance_essonne_20220810

Arrêté tirs de mortiers 31-08-22

AP318 du 31 août 2022 Chevannes, Mennecy, Fontenay-le-Vicomte, Auvernaux, Champcueil, Coudray-Montceaux

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