Ici se trouveront les arrêtés pris par la municipalité et ceux transmis par la préfecture.

Arrêtés municipaux :

07 – Arrêté de circulation et stationnement pour travaux interventions urgentes sur réseau eau potable, du 1er Janvier au 31 Décembre 2021, VEOLIA EAU

09 – Arrêté de circulation et stationnement pour travaux interventions urgentes signalisation routière, du 1er Janvier au 31 Décembre 2021, Eco Signalisation

19 – Arrêté de circulation et stationnement pour travaux interventions urgentes assainissement, du 1er Janvier au 31 Décembre 2021, VEOLIA EAU

20 – Arrêté de péril, maison de la ferme des Montcelets

73 – Arrêté pour travaux de création d’un bateau, 25 rue des Etangs, M LEGALOUE Mme MARGOT

74 – Arrêté autorisation stationnement Journée sportive Département Essonne, Samedi 02 Octobre 2021, BeauvaisLoutteville.

77 – Arrêté autorisation stationnement Journée sportive Département Essonne, Samedi 02 Octobre 2021, autorisation +3,5T rue du télégraphe

76 – Arrêté de circulation et stationnement pour travaux Enedis, 1 rue du Gazon, du 13 Septembre au 12 Ocotbre 2021, Entreprise AZTP

116 – Arrêté interdiction chasse communale les 2 et 3 Octobre 2021

117 – Arrêté circulation et stationnement parking et rues pour Fun Run dimanche 03 octobre 2021

118 – Arrêté circulation et stationnement parking mairie pour Fun Run du 1er au 03 octobre 2021

119 – Arrêté circulation et stationnement parking Chancolia pour Fun Run du 1er au 03 octobre 2021

120 – Arrêté de circulation et stationnement réalisation d’un branchement électrique, 18 rue de Milly, du 04 au 24 Octobre 2021, GH2E

121 – Arrêté de sens de circulation modofié, rue Ferrante, le 04 Octobre 2021, AZTP

 

 

Arrêtés préfectoraux :

ARRETE n°2020-PREF-DRCL 642 du 04112020

arrete_pref_013_19.01.2021

Arrêté préfectoral portant autorisation de pose d’enseignes

AP 2021-DDT-SE-124 du 18.03.2021 – pêche scietntifique Fédé 91 2021-2025-2

Champcueil arrêté permanent limitation de vitesse 70 kmh-1

AP n°1045 du 20 août pass sanitaire + 20 000m2-1

arrete_prefectoral_no_2021-pref-dcsipc-bdpc_no1048_du_24_aout_2021_portant_mesures_complementaires_au_decret_2021-699_du_1er_juin_2021_modifie-1