vendredi 24 juin 2022

Arrêtés Municipaux et Préfectoraux

Ici se trouveront les arrêtés pris par la municipalité et ceux transmis par la préfecture.

Arrêtés municipaux :

20 – Arrêté de péril, maison de la ferme des Montcelets

01 – Arrêté de circulation et stationnement pour travaux interventions urgentes sur réseau eau potable, du 1er Janvier au 31 Décembre 2022, VEOLIA EAU

02 – Arrêté de circulation Conseil départemental de l’Essonne 2022

14 – Arrêté autorisation véhicules +3,5T rue de la Justice et rue du Gâtinais, pendant la durée du chantier

48 – Arrêté de circulation et stationnement pour travaux de branchement eau potable, 5C rue de la Justice, du 24 Mai au 26 Juin 2022, MGC

49 – Arrêté de circulation et stationnement renouvellement de réseau gaz, 2 rue du Télégraphe, du 13 Juin au 08 Juillet 2022, GRDF

50 – Arrêté de péril, maison de la ferme des Montcelets

52 – Spectacle Plein-air Expo Universelle 1900 à Champcueildoc

53 – Spectacle Plein-air Expo Universelle 1900 à Champcueil 23,24,25 Juin 2022

55 – Arrêté de circulation et stationnement pour réalisation de travaux TELECOM 24 rue de Nainville, du 13 JUin au 13 Juillet 2022 inclus, Entreprise CIRCET

56 – Arrêté autorisation débit de boissons, Fête de l’école Beauvais, APEB, vendredi 1er Juillet 2022, première autorisation

57 – Arrêté de circulation et stationnement réalisation d’un branchement électrique pour le compte d’Enedis, 2 rue du Télégraphe, du 1er au 25 Juillet 2022, TERCA

58- Arrêté stationnement interdit parking école Chancolia Soirée Olympique, 22 Juin 2022

 

 

Arrêtés préfectoraux :

AP 2021-DDT-SE-124 du 18.03.2021 – pêche scietntifique Fédé 91 2021-2025-2

Champcueil arrêté permanent limitation de vitesse 70

Arrêté portant nomination des membres de la commission de contrôle pour la révision des listes électorales

Arrêté tirs de mortiers mai 2022

extrait_arrete_2022-199_sech-restrict-eau_20220530

arrete-cadre_2022-199_sech-restric-eau_20220530

extrait-arrete_2022-200_20220530_approba_pl-annu-rep_2022-2023_ougi-idf

arrete_2022-200_20220530_approba_pl-annu-rep_2022-2023_ougi-idf

 

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