Ici se trouveront les arrêtés pris par la municipalité et ceux transmis par la préfecture.

Arrêtés municipaux :

07 – Arrêté de circulation et stationnement pour travaux interventions urgentes sur réseau eau potable, du 1er Janvier au 31 Décembre 2021, VEOLIA EAU

09 – Arrêté de circulation et stationnement pour travaux interventions urgentes signalisation routière, du 1er Janvier au 31 Décembre 2021, Eco Signalisation

19 – Arrêté de circulation et stationnement pour travaux interventions urgentes assainissement, du 1er Janvier au 31 Décembre 2021, VEOLIA EAU

20 – Arrêté de péril, maison de la ferme des Montcelets

45 – Arrêté  de réfection de voirie, diverses rues, du 20 Mai au 08 Juillet 2021, Société NEOVIA Solutions

46 – Arrêté de circulation et stationnement réalisation d’un branchement gaz, 14 rue du Grand Orme, du 21 Juin au 12 Juillet 2021, GH2E

54 – Arrêté de circulation et stationnement création d’un branchement électrique pour le compte d’Enedis, 11 rue de la Couture, du 24 Juin au 19 Juillet 2021, TERCA

55 – Arrêté interdiction de stationnement place de la mairie, course journée olympique, le 23 Juin 2021, de 13h00 à minuit

56 – Arrêté autorisation de débit de boissons Les Pétanqueurs, Concours, Dimanche 27 Juin 2021, Deuxième autorisation

Arrêté 49

57 – Feux de la Saint Jean à beauvais 26 Juin 2021

58 – Arrêté autorisation de débit de boissons fête de l’école à Beauvais, APEB, Vendredi 02 Juillet 2021, Première autorisation

59 – Arrêté autorisation débit de boissons, Caisse des écoles, fête de la Saint Jean, Samedi 26 Juin 2021, Deuxième autorisation

 

Arrêtés préfectoraux :

ARRETE n°2020-PREF-DRCL 642 du 04112020

arrete_pref_013_19.01.2021

arrete_pref_014_port_du_masque_obligatoire

Arrêté préfectoral portant autorisation de pose d’enseignes

arrete_prefectoral_no_2021-pref-dcsipc-bdpc_no219_port_du_masque_agglomeration-1

arrete_2021-pref-port_masque

Fermeture_des_erp_type_m_de_plus_de_10000m2

AP 119 du 12 mars 2021 dérogations au couvre-feu-1

AP 2021-DDT-SE-124 du 18.03.2021 – pêche scietntifique Fédé 91 2021-2025-2

Champcueil arrêté permanent limitation de vitesse 70 kmh-1