SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil municipal se réunira, en séance publique, le

Lundi 29 juin 2026 à 20h00

Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR : 

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 avril 2026

Présentation des décisions du Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT

1.  Réservations de berceaux à la crèche hospitalière de Georges Clémenceau

2.  Autorisation de substitution de l'acquéreur dans le cadre de la cession de la Ferme des Montcelets

3.  Actualisation de la grille tarifaire de la restauration scolaire au 1er septembre 2026

4.  Actualisation de la grille tarifaire de l’accueil de loisirs au 1er septembre 2026

5.  Convention d’incorporation de voirie et réseaux dans le domaine public communal

6.  Opposition au transfert de la compétence Plan local d’urbanisme (PLU) à la Communauté de communes du Val d’Essonne (CCVE)

7.  Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts (ONF) pour les recettes issues des ventes de bois

Questions et informations diverses