vendredi 20 octobre 2017

Prochaine séance du conseil municipal

Prochaine séance du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu MARDI 10 OCTOBRE 2017 à 20h30.

L’ordre du jour est  le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 juin 2017
  2. Décisions du Maire
  3. Création de 2 emplois : agent de maitrise à temps complet et adjoint administratif à temps non complet
  4. Mise à jour du tableau des effectifs
  5. Ralliement à la procédure de renégociation de contrat groupe d’assurance statuaire du CIG
  6. Adoption du nouveau compte rendu de l’entretien professionnel
  7. Suppression de la prime spéciale d’installation
  8. Recensement de la population 2018 : Création de 5 postes d’agents recenseurs
  9. Budget communal : Décision modificative n° 1
  10. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Sports pour l’aménagement d’un city stade et d’un parcours de santé
  11. Désignation d’un délégué suppléant au CLECT
  12. Adoption du rapport du CLECT de la CCVE
  13. Approbation de la modification des statuts du SIARCE
  14. Demande de modification des statuts du Syndicat de Musique des Deux Vallées
  15. Avis sur le rapport VEOLIA sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement – exercice 2016
  16. Questions diverses

Dans l’éventualité où la majorité des membres en exercice ne seraient pas présents et en vertu de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, une nouvelle séance du conseil municipal aura lieu le 13  octobre  2017  le conseil délibérant alors valablement, sans condition de quorum.