mercredi 26 juillet 2017

Prochaine séance du conseil municipal

Prochaine séance du conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal aurai lieu MARDI 16 MAI à 20h30.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 avril 2017.
  2. Tarifs des services municipaux
  3. Fixation de tarifs à l’occasion de nouvelles manifestations communales
  4. Demande de subvention à la CCVE dans le cadre du Fonds de concours pour les communes de moins de 3000 habitants pour le terrain multi sports
  5. Tirage au sort des jurés d’assises
  6. Attribution d’une indemnité de conseil à Mme GRANGE, receveur municipal
  7. Questions diverses.

 

Dans l’éventualité où la majorité des membres en exercice ne seraient pas présents et en vertu de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, une nouvelle séance du conseil municipal aura lieu le 19 mai 2017  le conseil délibérant alors valablement, sans condition de quorum.